Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site dolomie.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site dolomie.fr est édité par :

• FABRE SANNIE — SARL (société à responsabilité limitée) au capital de 2 000 200 €, exploitant la salle d'escalade Dolomie
• Siège social : Parc d'Activité de Lioujas, 67 rue des Babissous, 12740 La Loubière (Aveyron)
• SIREN : 998 994 859 — SIRET (siège) : 998 994 859 00010
• RCS : Rodez [à compléter / à valider]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter / à valider]
• Représentée par ses gérants, M. Benjamin Fabre et Mme Valérie Fabre
• E‑mail : [email protected]
• Téléphone : [à compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Benjamin Fabre, en sa qualité de gérant de la société FABRE SANNIE.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH (OVHcloud) — SAS au capital de 50 000 000 €
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)
• Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, logos, marques, chartes graphiques, vidéos, structure et arborescence) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de FABRE SANNIE ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de FABRE SANNIE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de l'utilisateur et de constituer une contrefaçon.

La marque Dolomie ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (déposées ou en cours de dépôt) [à compléter / à valider] de FABRE SANNIE.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

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7. Responsabilité

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Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FABRE SANNIE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Crédits

• Conception et développement : [à compléter]
• Crédits photographiques : [à compléter]

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.